Mentions Légales

1. Éditeur du site

Le site csevents.fr est édité par :

CS ACTIVITES — Société par Actions Simplifiée (SAS)
Capital social : 3 000 €
Nom commercial : CS Events
Siège social : 48 rue Marcel Dassault, 69740 Genas, France
RCS : 942 202 110 R.C.S. Lyon
SIRET : 942 202 110 00014
N° TVA intracommunautaire : FR55942202110
Directeur de la publication : Clément Sahuquet, en qualité de Président

Contact :

• Téléphone : 06.07.97.42.49
• Email : [email protected]

2. Hébergement

Le site est hébergé par :

Hetzner Online GmbH
Industriestr. 25, 91710 Gunzenhausen, Allemagne
Téléphone : +49 9831 505-0
Datacenter : Nuremberg (Allemagne — UE)
https://www.hetzner.com

3. Activité

CS Events est spécialisé dans la location de matériel événementiel (tonnelles, mobilier, photobooths, décoration). Les conditions applicables aux locations sont détaillées dans nos Conditions Générales de Vente.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus du site csevents.fr (textes, images, logos, vidéos, éléments graphiques) est la propriété exclusive de CS ACTIVITES ou fait l'objet d'une autorisation d'utilisation. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation non autorisée de tout ou partie du site est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

5. Données personnelles

Les informations éventuellement collectées sur le site csevents.fr sont traitées conformément à la réglementation en vigueur relative à la protection des données personnelles. Pour en savoir plus, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité.

6. Responsabilité

CS Events s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site. Toutefois, l'éditeur ne saurait être tenu responsable des erreurs, omissions ou d'une absence de disponibilité des informations.

7. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers d'autres sites internet. CS Events n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou leurs pratiques en matière de protection des données.

8. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents de Lyon seront seuls compétents.

9. Contact

Pour toute question concernant les présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter :

• Par email : [email protected]
• Par courrier : CS Events — 48 rue Marcel Dassault, 69740 Genas, France

Les conditions générales de location sont accessibles à l'adresse suivante : Conditions Générales de Vente.